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Conditions d’utilisation

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1. Qui nous sommes, et de quoi il s’agit

SpiriLearn est édité par SAS SpiriTooth (voir les mentions légales). C’est une plateforme de formation continue : formations en collection, cours, quiz, manuel de cabinet, classes et échanges autour des cours. Utiliser SpiriLearn, c’est accepter ces conditions.

SpiriTooth n’est pas un organisme de formation déclaré : les contenus ne sont pas finançables par un OPCO et ne donnent lieu à aucune attestation de formation professionnelle (voir les mentions légales).

2. Votre compte

Le compte est commun aux applications SpiriTooth. Les informations données à l’inscription doivent être exactes. Le compte est personnel : ne partagez pas votre mot de passe. Vous êtes responsable de ce qui est fait depuis votre compte.

Âge. Il faut avoir 16 ans révolus pour créer un compte. Un mineur s’inscrit par l’intermédiaire de son représentant légal, qui accepte ces conditions pour lui.

Ouverture. Les inscriptions sont fermées pour l’instant. Aucune ouverture n’est prévue avant janvier 2027. [À CONFIRMER : date et conditions d’ouverture]

3. Ce que vous pouvez faire, et ne pas faire

Vous vous engagez à :

  • utiliser SpiriLearn pour vous former, ou pour former votre équipe ou votre classe ;
  • ne pas copier, revendre ou diffuser les cours, quiz et illustrations hors de SpiriLearn ;
  • ne jamais téléverser de donnée de patient : ni nom, ni photo reconnaissable, ni dossier, y compris dans une capture d’écran de logiciel ;
  • ne publier aucun contenu illicite, offensant, trompeur ou publicitaire ;
  • ne pas chercher à contourner la sécurité du service ni à accéder aux comptes d’autrui.

4. Ce que vous écrivez et publiez

En publiant un commentaire, une question, une suggestion ou un cours, vous nous accordez une licence non exclusive et gratuite de reproduction, de représentation et d’adaptation technique de ce contenu, pour les seuls besoins de SpiriLearn, dans le monde entier, pour la durée de sa publication, avec faculté de sous-licence à nos hébergeurs. Vous restez l’auteur de votre contenu. Un contenu peut être signalé, retiré ou dépublié s’il ne respecte pas ces conditions.

Si vous supprimez votre compte, les cours communautaires déjà validés restent publiés sans votre nom (voir la politique de confidentialité) : en publiant un cours, vous acceptez qu’il reste publié de cette façon.

5. Cabinets et classes

Quand vous rejoignez un cabinet, ses praticiens voient votre avancement, votre dernière activité et vos résultats aux quiz. Quand vous rejoignez une classe, son professeur voit l’avancement des élèves et les élèves voient les noms de leurs camarades. Détails dans la politique de confidentialité.

Le praticien qui crée un cabinet en est responsable : il décide des personnes qu’il invite. La suppression d’un cabinet efface sa formation et son manuel pour toute l’équipe. Si son compte est supprimé et qu’un autre praticien co-gère le cabinet, la propriété passe au plus ancien et le cabinet continue.

6. Abonnement et paiement

[À CONFIRMER : offres, prix, durée, renouvellement, résiliation, droit de rétractation de 14 jours et remboursement ; l’accès actuel est gratuit mais limité]

7. Contenu pédagogique et responsabilité

Les formations donnent des repères professionnels, sourcés et datés autant que possible. Elles ne remplacent ni la décision clinique d’un praticien, ni les recommandations officielles en vigueur, ni la formation initiale. SpiriLearn n’est pas un dispositif médical et ne délivre aucun avis médical.

Nous mettons tout en œuvre pour que le contenu soit exact et le service disponible (obligation de moyens), sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ni la disponibilité continue du service. Nous ne répondons pas des dommages indirects. Pour un professionnel, notre responsabilité est plafonnée au montant payé au cours des 12 derniers mois. Aucune de ces limites ne s’applique en cas de dommage corporel, de faute lourde ou de dol, ni aux droits qui vous sont reconnus par la loi si vous êtes un consommateur.

8. Suspension et fin du compte

Vous pouvez demander la suppression de votre compte à tout moment (voir la politique de confidentialité). Nous pouvons suspendre ou fermer un compte qui ne respecterait pas ces conditions, après vous en avoir informé sauf urgence.

9. Modifications, droit applicable, litiges

Ces conditions peuvent évoluer ; la version en vigueur est datée en tête de page. Nous vous prévenons par e-mail au moins 15 jours avant l’entrée en vigueur d’un changement important.

Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux désignés par la loi ; si vous êtes un consommateur, vous pouvez saisir le tribunal du lieu de votre domicile. Pour un professionnel, le tribunal judiciaire de Marseille est seul compétent. [À CONFIRMER : médiateur de la consommation pour les particuliers, à désigner avant la première facturation]

Une question : julian@spiritooth.com.